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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR MODERNE MERCIER
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COMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMOD
COMPTOIR MODERNE MERCIER, (S.A.R.L.), 39, rue des Gravilliers, 75003 PARIS.

Numéro de dépôt :
1329031
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1995
COMOD de COMPTOIR MODERNE MERCIER

Présentation de la marque COMOD

Déposée le 31 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR MODERNE MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR MODERNE MERCIER - France.

La marque COMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOD est expirée depuis le 31 octobre 1995.

COMPTOIR MODERNE MERCIER a également déposé les autres marques suivantes : COMOD


COMPTOIR MODERNE MERCIER, (S.A.R.L.), 39, rue des Gravilliers, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Tous articles de bonneterie, ganterie mercerie, dessous de bras, soutien-gorge fermetures à glissieres, aiguilles à coudre, à repriser, à tricoter, épingles bouclerie d'habillement, ceintures, et ceintures élastiques, broderies, passementerie, galons, boutons, dentelles rubans, jarretelles, tissus et tresses élastiques, lacets coton, articles confectionnés en tissu élastique et synthetique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.